Applications pratiques

Editeur
Dénomination et forme sociale : Monsieur Mauré
Adresse / siège : 6 rue de la Marne 94500 Champigny-sur-Marne
SIRET : 49773975500013
APE : 741G
Directeur de la publication : Monsieur Mauré
Conception du site
Synertic
21 rue Marc donadille
Technopôle de Chateau Gombert
Les baronnies, bat E
13013 Marseille, France
www.synertic.fr
Hébergeur
Nom / raison sociale : Synertic
Adresse / Siège social : 21 rue Marc donadille, Technopôle de Chateau Gombert, Les baronnies, bat E,
13013 Marseille, France.
Contact : www.synertic.fr
L’internaute est informé qu’il existe des moyens techniques permettant de restreindre l’accès à
certains services et/ou informations disponibles sur Internet.
Déclaration CNIL et protection des données des utilisateurs
En application des articles 15 et 16 de la loi 78-17du 6 janvier 1978 (Loi “Informatique et Libertés”),
ce site a fait l’objet d’une déclaration des traitements automatisés dans le cadre des sites Internet
auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L). Conformément aux
dispositions de l’article 34 de la loi “Informatique et Liberté”, toute personne bénéficie d’un droit
d’accès et de rectification des informations nominatives le concernant en adressant un e-mail à
l’adresse suivante : francis.maure@uol.com.br ou en écrivant à Monsieur Mauré -
6 rue de la Marne 94500 Champigny-sur-Marne
N° de déclaration: en cours
Textes :
Décharge de responsabilité : Monsieur Mauré n’est tenu que d’une simple obligation de moyens
concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des
informations contenues sur ce site Web, Monsieur Mauré ne peut encourir aucune responsabilité
du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces
informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre
site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur
lesquels Monsieur Mauré n’a aucun contrôle.
Droits d’auteurs :
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et
accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs,
vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, de vendre, de distribuer,
d’émettre, de diffuser, d’adapter, de modifier, de publier, de communiquer intégralement ou
partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du
site ou les oeuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur ce site sans autorisation écrite
particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’oeuvre, à la présentation ou à
l’organisation du site ou à la donnée reproduite.
Le non respect constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle. Monsieur Mauré se réserve le droit de poursuivre tout acte de
contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle